
Prochaine réunion Communauté des Communes Chablis Villages et Terroirs :
- Jeudi 25 avril 2024 lieu à Vermenton (Ordre du Jour ci dessous)
- Jeudi 23 mai 2024 lieu à préciser
I. Affaires générales
• Modification des délégations de pouvoir du Président
II. Ressources humaines
• Création de postes - filière administrative
• Création de poste - filière technique
• Nouvelles modalités d'organisation générale du temps partiel
• Modification du temps de travail d'un emploi occupé par un contractuel à temps non complet
de plus de 10% du temps de travail de la durée initiale du poste
III. Mobilités
• Demande de subvention au titre du fonds vert 2025 - covoiturage
IV. Déchets
• Approbation du contrat territorial 2024-2027 pour les articles de bricolage et de jardin avec les
éco-organismes agréés
V. Affaires diverses
• Synthèse des décisions du Président et du Bureau communautaire
• Dates envisagées pour les prochains conseils communautaires
• Confirmation de la composition des groupes de travail :
- Exonérations fiscales liées aux zonages FRR et ZRR ;
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